de Pierre Assouline

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Les auteurs spoliés par l’Etat ?

Les auteurs spoliés par l’Etat ?

« Voleur !… spoliateur !… expropriateur ! escroc !… pillard ! goujat ! voyou !… ». Qui mérite actuellement un tel traitement si l’on en juge par ce qu’on peut en lire sur la Toile ? Ne cherchez plus : il ne s’agit pas d’un ministre de la République mais de l’Etat lui-même.

Il y a un an, le Parlement votait une loi adaptant le Code la propriété intellectuelle à l’ère du numérique dans le but de rendre disponibles sur nos écrans des livres du XXème siècle qui n’étaient plus exploités commercialement sans pour autant avoir à signer à chaque fois un nouveau contrat d’édition. Magique, non ? Sur le papier et dans son principe, l’initiative paraissait louable sinon vertueuse. Quel lecteur irait se plaindre qu’on lui permette d’accéder en à des ouvrages qu’il ne trouvait plus en librairie depuis des lustres ? Mais les inventeurs de cette mesure se sont peut-être tellement préoccupés du lecteur qu’ils en oublié, négligé, sinon méprisé, l’auteur. Mais oui, ce bon vieil auteur sans lequel lecteurs et éditeurs n’auraient qu’à aller voir ailleurs. Ce fameux et indispensable auteur qui, selon le Code la propriété intellectuelle et jusqu’à nouvel ordre, jouit du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire, faculté qui, à sa mort, persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant soixante-dix ans (d’aucuns jugeront cette durée exorbitante mais là n’est pas la question).

Pourtant, promis juré, il n’était pas question de toucher au fondement du droit d’auteur. Sauf que, dans les faits, il en est autrement. L’exercice du droit d’auteur sur ces livres indisponibles publiés entre 1901 et 2000 est en effet transféré à une société de gestion collective agréée (la SOFIA), censée agir au nom des auteurs ou de leurs ayants droit pour leur en redistribuer le profit selon des mécanismes de répartition qui nous sont encore inconnus (les différentes étapes de l’affaire sont exposées officiellement sur ce lien, et de manière nettement plus critique par Hubert Guillaud sur son blog)

Cette procédure (sa FAQ vaut le détour) est déjà contestable mais le pire est encore à venir. Une première liste de 60 000 titres en littérature et sciences humaines a été dressée par un comité ad hoc (qui le compose ?). Elle devrait atteindre le chiffre de 500 000. Mais eu égard au caractère “orphelin” (exquis s’il n’était pathétique, ce terme) de ces oeuvres, n’allez pas imaginer que la Bnf va demander à chaque fois son autorisation à un écrivain, à un traducteur ou à leurs héritiers, dont chacun sait qu’ils sont assez introuvables : c’est à eux de se manifester… Autrement dit, c’est à eux de consulter régulièrement la liste sur le site de ReLIRE, d’accepter (un simple clic ou à peu près) ou de refuser (un dossier à remplir pour chaque titre concerné). Quant à ceux qui n’ont pas accès à internet, faute de moyens, par choix ou par incompétence, ils ne leur restent plus qu’à s’en remettre à un homo connectus de leur entourage.

On conçoit que les éditeurs, par la voix du président de leur syndicat patronal, se félicitent de l’aboutissement de ce projet qui leur évite d’avoir à négocier à nouveau des contrats d’édition pour le numérique. On conçoit que le Bnf, lancée dans un vaste défi de la numérisation (lire la tribune de Bruno Racine, patron de la Bnf, qui vient d’être reconduit pour un troisième mandat) soit heureuse d’en être le pivot  Mais les auteurs et leurs ayants droit ? (la réponse de François Bon ne laisse aucune place au doute : c’est du vol organisé)

L’intéressé a six mois pour réagir. Après quoi, l’oeuvre sera numérisée. Ce qui revient à le mettre au pied du mur sur le mode scandaleux du “Qui ne dit mot consent”. Cela vous rappelle quelque chose ? Parfaitement. Il est vrai que ce n’est pas si ancien puisque Google Books Settelement n’avait pas agi autrement. A l’époque, cela avait soulevé une bronca mondiale. Pas cette fois, étrangement, du moins chez nous puisque ce projet se présente comme « qualité française ». Ce qui était inacceptable venant d’un mastodonte américain ne l’est plus lorsque c’est couvert par une institution française (la Bnf) dépendant du ministère de la Culture, épaulée par les éditeurs. Reste à comprendre comment la Société des Gens de Lettres a pu se laisser embarquer dans cette galère et la cautionner.

On en est là. Mais tout n’est pas joué. On attend la soumission du décret d’application de la loi. Si le Conseil d’Etat puis le Conseil constitutionnel sont incités à s’en mêler, et la fronde actuelle porte à croire qu’ils le seront, on en reparlera…

Ajout du 6 avril 2013 : On lira ici une intéressante prise de position de l’éditeur François Gèze (La Découverte), membre du comité scientifique de RElire.

(« Editeurs envisageant la question du numérique », photo Henri Cartier-Bresson; « Auteur traumatisé d’une oeuvre indisponible » dessin de Leo Jung)

Cette entrée a été publiée dans La vie numérique.

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commentaires

456 Réponses pour Les auteurs spoliés par l’Etat ?

u. dit: 2 avril 2013 à 17h14

L’affaire Gilles Berheim/ Jean-François Lyotard met à nouveau sur le tapis la question de la nature du plagiat.

Quelle erreur, pour cet homme intelligent et honorable, de réagir non en son nom propre mais au nom de sa fonction, et de ne pas faire part candidement des questions qu’il ne pouvait manquer de se poser.

L’imitation, la copie font partie du travail intellectuel.
Le plagiat involontaire est possible.
La position du déni est la moins défendable.

(cf. parmi une pluie de témoignages: http://archeologie-copier-coller.com)

Daaphnée dit: 2 avril 2013 à 17h28

Mon cher U., la question du plagiat est un abîme dans lequel mieux vaut ne pas plonger.
Restons à la surface, nous ne sommes pas des poissons.
Bref.
Dites-moi, très cher, ce que vous lisez en ce moment .. ce qui vous fait plaisir même si ce ne sont pas des livres .. et je vous répondrai avec plaisir ..

Daaphnée dit: 2 avril 2013 à 17h32

(je n’ai rien encore lu de cette histoire de « Gilles Berheim/ Jean-François Lyotard’ mais je vais regarder …. Sait-on jamais, des fois qu’il y aurait un trésor à y découvrir ..)

Daaphnée dit: 2 avril 2013 à 17h40

( NB: cher U, avant même d’aller voir je vous dirai que la question du plagiat est mal posée: c’est la question de l’orgueil et de l’amour propre.
Si d’autres vous copient par manque de personnalité et de talent propre, tant pis pour eux; si d’autres se nourrissent de vos écrits, c’est plutôt une bonne chose.
Aucun intérêt d’aller faire le tri.)

fisher price dit: 2 avril 2013 à 17h44

ueda
le plagait me choque, d’autant que j’ai connue le temps et lu les auteurs qui remercient soit dans le développement de leur texte, soit par une note , les personnes, unélève ou un auditeur assidu , parfois dit « ami » , qui leur ont fait connaître : qui un récit, qui une interprétation, qui un argument : il y en a un exemple dans le denier livre de Levi-Strauss . mais j’ai aussi vu venir le temps où d’aucuns découvraient que par des tiers, « anonymes » le fruit de leur travail, leur recherches de textes originaux inconnus et hors circulation, avait été vampirisé .

Mariage pour tous dit: 2 avril 2013 à 17h47

On annonce les fiançailles de Guerini et Cahuzac, bénies par le laveur de pieds romain…

Daaphnée dit: 2 avril 2013 à 17h51

(( mmm … si c’est un mandarin qui utilise vos travaux de recherche en s’en attribuant le mérite, je dirais qu’il faut l’en remercier publiquement d’avoir eu la présence d’esprit d’y imaginer qqc susceptible d’être pertinent. ))

ani ma'amin dit: 2 avril 2013 à 17h51

le judaisme c’est aussi un avenir :

http://www.youtube.com/watch?v=DryXYhPU7lo

quand des paroles chantées dans les souffrances du passé, chanson dite à voix basse, où il est dit… hommes, femmes, enfants, voir enfin surgir le Messie pour les sauver des chambres à gaz,
les mêmes notes aujourd’hui, pont entre passé et avenir, rondes enfantines, Avishaï sur ses 4 cordes construit leur avenir, la m

Droits d'auteur ? une curiosité à l'ère du numérique..... dit: 2 avril 2013 à 17h58

Eh ! Vous êtes dans le coup les auteurs papiers ?

renato dit: 2 avril 2013 à 18h04

« … Vous êtes dans le coup les auteurs papiers ? »

C’est le support qui change, pas le reste… Puis… est-ce que vous travaillez gratuitement ? Si c’est le cas, j’ai juste besoin de quelqu’un pour ranger ma cave…

u. dit: 2 avril 2013 à 18h08

Je sais bien que c’est compliqué, Daaphnée.

Pour moi, les idées appartiennent à tous.
Emettez en public une idée que vous jugez (à tort ou à raison) originale.
Si quelqu’un s’en empare, c’est parfait.
C’est fait pour ça.

Mais la reproduction littérale d’un texte assez long, sans référence, et avec (pour se défendre) la suggestion que c’est un autre qui en réalité a reproduit vos textes antérieurs, ça devient sérieux.

Bon, c’est complexe, comme dit bouguereau.
Qui n’a pas connu/ vu la situation de la cliente enthousiasmée par la recette d’un plat savoureux, qui se voit répondre que le Chef X est disposé à la lui faire connaître (« C’est trop gentil ») pour ensuite voir ajouter à sa note le prix de cette propriété gastronomique?

Comme on dit, y a débat, y a débat. Il faut écouter toutes les parties…

u. dit: 2 avril 2013 à 18h10

Daaphnée dit: 2 avril 2013 à 18 h 51 min

En termes d’homme simple: « Si je t’ai plagié, c’est au moins que j’ai reconnu que tu n’est pas un con ».
C’est bien ça?

u. dit: 2 avril 2013 à 18h12

fisher price dit: 2 avril 2013 à 18 h 44 min

Votre nom signifie: vive la liberté de la pèche, mais il y a un prix.
J’ai bon?

fisher price dit: 2 avril 2013 à 18h16

2 avril 2013 à 19 h 10 min non, ce n’est pas ça du tout, d’autant que les contextes peuvent être très complexes , mais je n’ai ni le temps, ni envie de développer; bonsoir, donc

bouguereau dit: 2 avril 2013 à 18h26

Comme on dit, y a débat, y a débat. Il faut écouter toutes les parties…

ce soir arte, google et pirate bay

Jacques Barozzi dit: 2 avril 2013 à 18h29

 » seuls les héros retiennent mon attention. »

Pauvre midinette, vieille cougar enmazoutée, the end !

u. dit: 2 avril 2013 à 18h35

Quelle mauvaise défense de Cahuzac.
Il appartenait à la minorité compétente de ce gouvernement, et ce talent ne peut lui être retiré.

Il aurait dû contre-attaquer bille en tête.
Et prendre le risque de sauter, en préservant sa fierté.

Giovanni Sant'Angelo dit: 2 avril 2013 à 18h36

…
…le plagiat,…c’est du vol  » d’esprit »,…si de plus on ne paye pas de droit d’auteur,…et qu’en plus les auteurs continueraient de travailler pour rien,…c’est  » le magnifique « ,…
…c’est pas pour rien,…qu’il n’y a rien sur mon P.C.,…je connais la chanson de l’exploitation démocratique des hommes d’esprit,…en connivences altruiste d’état,…embrouillés,…du privé,…pour des omelettes au fromage,…etc,…
…

u. dit: 2 avril 2013 à 18h38

« vieille cougar enmazoutée »

Une belle bête malgré tout, qui laisse ses chances aux p’tits gars de l’extrême est.

renato dit: 2 avril 2013 à 18h48

Je ne comprends pas l’usage que l’on fait aujourd’hui du mot ‘‘historique’’ : un match de foot c’est historique ; une demie reforme, c’est historique ; un chanteur de variété sort un cd, c’est historique ; et ainsi de suite…

Chaloux dit: 2 avril 2013 à 18h55

« … seuls les héros retiennent mon attention. »

Moi, je trouve ça profond. C’est ce que j’avais envie de lire ce soir…
Bonne soirée.

Jacques Barozzi dit: 2 avril 2013 à 19h00

Chaloux dans toute sa superbe !
C’est du Lully ou de l’Offenbach ?

La mauvaise langue dit: 2 avril 2013 à 19h13

Bloom réduisant le Tikoun Olam à une histoire de « narcissisme », Baroz à une histoire de Shoah…

C’est trop comique pour ne pas être souligné et dûment noté dans mes archives du blog. Le top ten de l’ignorance et de la bêtise qui réunit l’antisémite et le juif complètement déjudaïsé. Typique de notre Europe décadente.

Passionnant à constater. Marque profonde de notre époque. S’en servir plus tard pour un roman.

rose dit: 2 avril 2013 à 19h14

« seuls les héros retiennent mon attention. »
Quel triste point de vue ! …

u. dit: 2 avril 2013 à 19h22

S’en servir plus tard pour un roman.

Sacré glouton, vous allez accoucher d’un étouffe-goyim!

Jacques Barozzi dit: 2 avril 2013 à 19h23

« S’en servir plus tard pour un roman. »

Tardez pas trop, ML, il est peut-être déjà trop tard !?

Jacques Barozzi dit: 2 avril 2013 à 19h26

Passionnant le théma sur Google d’Arte.
Passou est un réac ou une conservateur ?

Chaloux dit: 2 avril 2013 à 19h28

Merci pour la superbe, Jacques. Je crois tout de même que ça pourrait s’argumenter, mais pas trop le temps ce soir. « Accroche ton char à une étoile ». Qui a écrit ça? Auden?

Jacques Barozzi dit: 2 avril 2013 à 19h41

La solution ne serait-elle pas plutôt de créer une Sacem du livre : la Sacel ?

Grandeur et décadence dit: 2 avril 2013 à 20h24

« Typique de notre Europe décadente »
LML

Il y a 10 jours c’était la France moisie, dans 10 jours le Monde pourri, et dans 20 l’Univers gangrené

ponctuation dit: 3 avril 2013 à 2h45

Je n’ai jamais bien compris cette expression l’éponge servant aussi à désigner les alcooliques et d’aucun peut se rendre compte de le potentiel d’absorption qui varie selon la taille la provenance la taille de ses creux un peu comme l’emmental plus y’a de trous moins y’a d’eau ou autre substance à l’état de liquide; de plus de simples pressions suffisent à l’expression de ce qu’elle aura pu absorber si elle n’a pas été utilisée pour effacer le blanc d’une craie sur le noir d’un tableau ou à d’autres usages plus ménagers (nettoyage des surfaces faïences vitres éviers lavabos baignoires…) à moins d’y préférer l’utilisation de lingettes et chiffons d’un autre age il est vrai.Les commentaires qui ne se verront pas exploités par le domaine publique n’en perdent pas pour autant leur point qu’il s’inscrive en point en interrogation ou exclamation, le temps fera le point à leur place, gageons qu’il fasse bien les choses et que d’éventuels points de litige soient revus pour leur inadéquation à l’idée du respect du droit de chacun des auteurs de façon à n’en léser aucun bien qu’ils ne se posent et comportent en Majesté.

Giovanni Sant'Angelo dit: 3 avril 2013 à 3h14

…
…le 1 avril 2013 à 15 h 55 mn,… » éponge de la vie « ,…
…
…il faut pas en faire un plat,…
…je voulais créer un jeux de mots court,…pour imaginer la vie dans l’intelligence de la matière et à y rester à proximité et à porter de main dans une sacoche imperméable sur soi,…
…et la vie en contact du fluide aquatique,…ce qui est vrai,…puisque l’homme est une sorte d’éponge en perpétuelle mouvance sur terre,…
…voilà,…l’origine de l’idée qui se mariait bien avec les autres jeux d’esprit à deux balles sur le court,…
…je ne vais pas faire un montage à la Max Ernst,…pour illustrer les nouilles,…etc,..
…çà ira comme çà,…@ ponctuation,…
…

passou dit: 3 avril 2013 à 5h16

Seront bannis tous les commentaires signés d’un pseudonyme de marque (Bonux, Fisher price etc)

Daaphnée dit: 3 avril 2013 à 6h44

Ah, je n’avais pas vu !
« vieille cougar enmazoutée » ce doit être les vieux pots de peinture que notre Jacounet croise sur des sites porno pour pédé vieillissant, ça .
Beurk !

Daaphnée dit: 3 avril 2013 à 6h45

Sur la question du plagiat, Ueda, ce qui est à dénoncer dans les cercles concernés, c’est bien sûr quand il y a vol d’idées, d’écrits … pour en tirer profit; oui. Là, c’est inqualifiable .
Et quand on lit « Autrement dit, c’est à eux de consulter régulièrement la liste sur le site de ReLIRE, d’accepter (un simple clic ou à peu près) ou de refuser (un dossier à remplir pour chaque titre concerné). Quant à ceux qui n’ont pas accès à internet, faute de moyens, par choix ou par incompétence, ils ne leur restent plus qu’à s’en remettre à un homo connectus de leur entourage. »
On peut se dire que c’est assez gonflé s’il n’y a aucun recours possible …
Il me semble, je n’ai pas vu de près au delà de ce que PA en dit, que ce sont les modalités de recours qui doivent être prévues et sur lesquelles il faudrait plancher .. non ?

Daaphnée dit: 3 avril 2013 à 7h08

Moi, je trouve ça profond

Cher Chaloux, c’était un peu a private joke mais vous savez déjà que le « anti-héros » est à mes yeux sa (du héros) face cachée et profondément humaine. Là où se trouve l’expression du doute .. et plus que dans la littérature, c’est dans la peinture du Caravage que j’ai pu en voir la représentation la plus émouvante ..

u. dit: 3 avril 2013 à 8h37

Suite (et fin?) de l’affaire de plagiat:

Naturellement, la réaction de déni était la pire.

Gilles Bernheim:
« Le 19 mars 2013, ma réaction devant la première évidence de plagiat a été émotionnelle, précipitée et maladroite. Je l’analyse rétrospectivement comme du déni. Aujourd’hui, je la regrette. »

Daaphnée dit: 3 avril 2013 à 10h24

qq a mis un extrait au fil suivant et je trouve le mea culpa tout à fait respectable.
Mais voyez le fonctionnement:  » par manque de temps, sur un étudiant dont je tairai le nom et à qui j’ai confié des travaux de recherche et de rédaction. »
Pour ma part, c’est avec cela que je ne suis pas d’accord.
Que des mandarins fassent travailler pour leur compte des étudiants, et l’étudiant n’est pas mentionné ne serait-ce qu’autre titre d’une collaboration limitée à « .. ».
Sur ce point très précis, alors ça, c’est bien fait que l’étudiant ait « confondu », volontairement ou non, le maître!

Daaphnée dit: 3 avril 2013 à 10h37

(et je ne sais pas pour les sciences sociales mais en lettres cela existe, il y a une autre dérive à laquelle on assiste, mais inversée. C’est un défaut de méthodologie et un manque de rigueur (?) qui fait que l’étudiant va s’appuyer sur des travaux sur .. qui font/feraient autorité, et non aller par lui-même aller vérifier à la source, le(s) texte(s). )

flohic dit: 24 mai 2013 à 14h26

un message à l’attention de Pierre Assouline

Bonjour Pierre, peux-tu me donner une adresse où t’envoyer de la part de son auteur un livre que j’ai publié « Métaphysique de la miette » d’Allen S. Weiss
merci
amicalement
cf

Massol dit: 12 juin 2013 à 15h22

Que les auteurs soient rétribués de leur vivant pour leur travail c’est tout à fait normal. je ne vois pas ce qu’il y a de répréhensible pour que les livres épuisés soient réédités.
Mais la citation « Ce fameux et indispensable auteur qui, selon le Code la propriété intellectuelle et jusqu’à nouvel ordre, jouit du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire, faculté qui, à sa mort, persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant soixante-dix ans (d’aucuns jugeront cette durée exorbitante mais là n’est pas la question). » m’a laissé perplexe.
De quel droit les héritiers continueraient-ils à nous emm…. en réclamant des droits alors qu’ils n’ont aucun talent. On peut hériter d’un bien mais pas de droits d’auteur.

Jean claude LETHIAIS dit: 11 avril 2018 à 7h03

Je suis sur le point de déposer un brevet d’invention mais a la lecture des avis sur les inventeurs independants spoliés je me rétracte.
J’aurai pu venir en aide aux personnels hospitaliers. Mais INPI et Bercy sont encouragés dans leur prevarication tant pis.

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